Conditions générales de vente
Ces conditions encadrent la vente de l'ebook numérique et l'usage de la licence de revente qui l'accompagne.
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent la vente d'un produit numérique : un ebook consacré au marketing digital, accompagné d'une licence de revente.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Produit et livraison
Le produit est exclusivement numérique. Aucun envoi physique n'est effectué.
L'accès au fichier est transmis par voie électronique après confirmation du paiement, à l'adresse e-mail indiquée lors de la commande.
3. Prix et paiement
Le prix affiché est indiqué en euros. Le paiement est réalisé via un prestataire de paiement sécurisé.
La commande est validée à réception effective du paiement.
4. Licence de revente
L'achat inclut une licence permettant, dans les limites définies par cette licence, de revendre le produit.
La licence est personnelle et non transférable. Elle n'autorise ni la modification substantielle du produit, ni son partage gratuit, ni sa diffusion sur des plateformes non autorisées, sauf mention contraire dans le document de licence.
Aucun résultat commercial ou financier n'est garanti dans le cadre de l'usage de cette licence.
5. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable aux contenus numériques fournis immédiatement, l'accès au produit entraîne la renonciation au droit de rétractation.
Les modalités éventuelles de remboursement sont détaillées dans la politique de remboursement.
6. Propriété intellectuelle
Le contenu de l'ebook demeure la propriété de son éditeur. Seuls les droits explicitement accordés par la licence sont transférés à l'acheteur.
7. Responsabilité
Le produit est un support pédagogique. Il ne constitue ni un conseil juridique, ni fiscal, ni une garantie de résultat.
Les résultats dépendent de l'implication, de la stratégie et de facteurs externes propres à chaque acheteur.
8. Contact
Pour toute question relative à une commande : contact@meridien-guide.com.